Mobilité
Démarches en vue de :
- Mission de longue durée (plus de trois mois), mutation,- Détachement, mise à disposition,
- Mise en disponibilité
Il est rappelé que pour l’ensemble des démarches (sauf la demande de disponibilité, cf ci-dessous) et pour toute durée supérieure à trois mois, l’avis de la section CNAP-AA doit être sollicité avant toute décision du président/présidente d’université ou du directeur/directrice d’établissement. Il est donc impératif de se rapprocher du ou des directeurs/directrices d’OSU ainsi que des services RH concernés et de soumettre les demandes suffisamment tôt.
En effet, pour ces démarches, le circuit est le suivant:
- Dépôt du dossier auprès de l’OSU concerné : OSU d’accueil si extérieur, OSU résident sinon.
- Une fois les avis des conseils recueillis, envoi par l’OSU du dossier au service gestionnaire du ministère et simultanément au président/présidente du CNAP-AA.
- Examen par la section CNAP-AA lors des sessions de printemps ou d’automne, certaines questions peuvent être exceptionnellement traitées en dehors de ces deux sessions.
- Décision finale prise par le président/présidente (Université, ou une délégation) ou le directeur/directrice d’établissement.
Des indications complémentaires concernant les conditions et durées ; description du dossier attendu ; sont disponibles ici :
- demande de mission longue durée (plus de trois mois), de mutation,
- demande de détachement, de mise à disposition
- demande de mise en disponibilité
Pour toutes questions relatives à ces informations veuillez contacter le bureau : bureau.cnap@obspm.fr
Mise à jour : mai 2022
- Détachement, mise à disposition,
- Mise en disponibilité
Il est rappelé que pour l’ensemble des démarches (sauf la demande de disponibilité, cf ci-dessous) et pour toute durée supérieure à trois mois, l’avis de la section CNAP-AA doit être sollicité avant toute décision du président/présidente d’université ou du directeur/directrice d’établissement. Il est donc impératif de se rapprocher du ou des directeurs/directrices d’OSU ainsi que des services RH concernés et de soumettre les demandes suffisamment tôt.
En effet, pour ces démarches, le circuit est le suivant:
Il est rappelé que pour l’ensemble des démarches (sauf la demande de disponibilité, cf ci-dessous) et pour toute durée supérieure à trois mois, l’avis de la section CNAP-AA doit être sollicité avant toute décision du président/présidente d’université ou du directeur/directrice d’établissement. Il est donc impératif de se rapprocher du ou des directeurs/directrices d’OSU ainsi que des services RH concernés et de soumettre les demandes suffisamment tôt.
En effet, pour ces démarches, le circuit est le suivant:
- Dépôt du dossier auprès de l’OSU concerné : OSU d’accueil si extérieur, OSU résident sinon.
- Une fois les avis des conseils recueillis, envoi par l’OSU du dossier au service gestionnaire du ministère et simultanément au président/présidente du CNAP-AA.
- Examen par la section CNAP-AA lors des sessions de printemps ou d’automne, certaines questions peuvent être exceptionnellement traitées en dehors de ces deux sessions.
- Décision finale prise par le président/présidente (Université, ou une délégation) ou le directeur/directrice d’établissement.
- demande de mission longue durée (plus de trois mois), de mutation,
- demande de détachement, de mise à disposition
- demande de mise en disponibilité
Pour toutes questions relatives à ces informations veuillez contacter le bureau : bureau.cnap@obspm.fr
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Mise à jour : mai 2022